Table des matières
Documents
- Kbis
- Actes de la réunion du 16 avril 2026
- Kbis établissement Paris
- Comptes annuels
- Kbis établissement Paris
- Liasse fiscale
- Rapport d'activité
- Actes de la réunion du 6 juin 2025
- Attestation de régularité fiscale
- Attestation de vigilance
- Kbis
- Statuts
- Attestation de révision coopérative
- Development, testing, acceptance and production
- Plan d'assurance qualité
- Plan d'assurance sécurité
- Plan de reprise d'activité
- Politique de sécurité des systèmes d'information
- Comptes annuels
- Liasse fiscale
- Rapport d'activité
- Charte de bénévolat
- Actes de la réunion du 23 novembre 2023
- Attestation de révision coopérative
- Charte relationnelle
- Comptes annuels
- Liasse fiscale
- Rapport d'activité
- Actes de la réunion du 16 mars 2023
- B Impact Assessment - Réponses
- Gestion des incidents de sécurité de l’information
- Offboarding process
- Charte de stage
- Attestation de révision coopérative
- Charte d'enseignement
- Charte Numérique Responsable
- Comptes annuels
- Liasse fiscale
- Rapport d'activité
- Actes de la réunion du 27 juin 2022
- Actes de la réunion du 8 mars 2022
- B Impact Assessment - Synthèse
- Actes de la réunion du 10 décembre 2021
- Acceptable usage policy
- Data classification policy
- Email policy
- Onboarding process
- Password Protection Policy
- Politique de Protection des Données Personnelles
- Remote access policy
- Removable media policy
- Wireless communication policy
- Actes de la réunion du 4 octobre 2021
- Charte de sobriété numérique
- Politique de parité & d'inclusion
- Kbis établissement Paris
- Déclaration d'adhésion SCOP
- Accord de participation
- Charte éthique
- Conditions générales de vente
- Contrat de travail type
- Grille de salaires
- Grille de tarifs
- Règlement intérieur
- Statuts
- Actes de la réunion du 27 juin 2021